Mentions Légales

1. Éditeur du site

Petit Bot (ci-après "l'Éditeur")

Le bot Discord Petit Bot et son dashboard web associé sont développés et exploités à titre individuel.

Contact : support via le serveur Discord officiel.

2. Hébergement

Le service est hébergé par une infrastructure dédiée (VPS) gérée par l'Éditeur.

L'hébergeur assure la disponibilité du service selon les conditions définies dans les CGV.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service Petit Bot (code source, design, marques, logos, icônes) sont la propriété exclusive de l'Éditeur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du service, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur.

4. Service Discord Bot

Petit Bot est un bot Discord fournissant des fonctionnalités de musique, modération, automatisation et gestion de serveur. Le bot est mis à disposition gratuitement avec des fonctionnalités Premium payantes.

L'utilisation du bot est soumise aux Conditions Générales de Vente (CGV) consultables ici.

5. Responsabilité

L'Éditeur s'efforce d'assurer le bon fonctionnement du service mais ne saurait être tenu responsable :

• Des interruptions temporaires dues à la maintenance, mises à jour ou pannes techniques
• Des pertes de données résultant d'un cas de force majeure
• De l'utilisation du bot par les utilisateurs dans le cadre de leurs serveurs Discord
• Des actions des utilisateurs sur leurs propres serveurs Discord

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de Confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.